L’humanité observe de toujours des cas de nouveau-nés non facilement classifiables en tant que garçon ou que fille, du fait de signaux anatomiques peu clairs. Pendant longtemps, face à l’absence d’explications scientifiques, les réactions de nos ancêtres furent de l’ordre du mythique, allant de l’admiration émerveillée au refus, à la malédiction et même à la punition.

Hermaphrodite

Dans la mythologie grecque, Hermaphrodite était le fils d’Hermès et d’Aphrodite, né sur le mont Ida de Troade. Alors qu’il se baignait dans une source d’Halicarnasse en Carie, la naïade de la source, Salmacis, s’éprit de lui. Repoussée, elle fit le vœu que les dieux unissent leurs deux corps pour n’en faire qu’un, et elle fut exaucée. Cela donna naissance à un être humain homme et femme à la fois,[2] représenté dans la statuaire comme doté d’un pénis et de seins.[3]

Aussi parlant que puisse être l’art, nos sociétés très médicalisées et règlementées ne peuvent s’en contenter pour examiner cette réalité. La Commission nationale d’éthique suisse a été saisie par des associations revendiquant des réactions plus adéquates. Leurs échanges ont mené à une prise de position (novembre 2012) qui a eu un remarquable écho dans la presse et dans les milieux médicaux.

Cela dit, il faut préciser que ce phénomène sexuel est relativement rare. Parfois même, les personnes concernées ne s’en rendent pas compte explicitement. Car si l’intersexualité est évidente lorsqu’elle se montre au niveau anatomique par le biais des organes sexuels externes, elle peut aussi ne pas être visible à l’œil nu. Elle n’est alors détectable que grâce à des analyses de laboratoire ou à des interventions chirurgicales.

Les sciences médicales ont établi des classifications complexes des manifestations de l’intersexualité. Une partie des personnes touchées par le phénomène est diagnostiquée à la naissance, une autre seulement à l’adolescence, voire à l’âge adulte quand se manifestent des problèmes de stérilité.

Il n’est donc pas possible d’établir une stratégie à suivre unique. Il n’y a pas de solution toute faite à présenter aux parents concernés ou aux juristes chargés de faire évoluer, avec cohérence, la législation en la matière. Il est donc recommandé de commencer par pointer les pratiques à éviter et par fixer les étapes à atteindre, afin de pouvoir prendre des décisions opportunes.

Les parents

Comment expliquer le caractère flou de ces recommandations ou des différentes prises de position? Le débat sur le phénomène de l’intersexualité, pour le moment encore restreint à une minorité de personnes concernées et à des organismes spécialisés, met en évidence quelques éléments qui peuvent et doivent intéresser tout un chacun.

Le principe selon lequel la médecine ne peut intervenir sans le consentement libre et éclairé du patient a fortement limité l’activité chirurgicale à la naissance. Les bébés ne sont pas en mesure de s’exprimer et encore moins de décider; il faut donc passer par le consentement vicaire des parents, qui doivent agir dans le meilleur intérêt de leurs enfants.

Au vu de la rareté de l’intersexualité et du caractère abrupt et improvisé des premiers constats, il est impératif d’informer les parents de façon précise et délicate à la fois, pour éviter qu’ils ne prennent une décision irréversible qui constituerait un obstacle insurmontable à une prise de décision plus tardive et personnelle de l’enfant. Cette information devrait pouvoir être donnée par une instance externe à l’équipe médicale traitante, afin que les parents n’aient pas l’impression que ces derniers sont à la fois juges et partie pendant ces moments si difficiles et ambivalents. À noter que depuis que les chirurgiens n’interviennent plus systématiquement sur les enfants intersexués, ceux-ci sont régulièrement suivis par le corps médical, afin de déterminer si leur développement se poursuit sans nouvelles difficultés sur le plan de la santé.

Pour les parents, le choix d’un nom à donner au nouveau-né constitue à lui seul un premier obstacle. Heureusement, pour les francophones, celui-ci peut facilement être surmonté grâce aux prénoms mixtes, comme Pascal(e), Dominique, etc. La communication de la naissance aux instances publiques, telles que la commune ou l’assurance maladie, est une deuxième «station» dans ce chemin de croix administratif.

Puis vient la « station » de la scolarisation des enfants. Les parents doivent communiquer le genre de leur enfant aux enseignant(e)s et au personnel concerné en vue des activités sportives, de l’usage des toilettes, etc. Comme on le voit, dans notre société si bien organisée, le sexe d’une personne est demandé tout au long de la vie, dans de multiples formulaires.

Pour les États

Nous pouvons nous demander pourquoi les différentes instances de l’État manifestent si souvent ce besoin de définir de façon irrévocable l’appartenance des citoyen(ne)s au genre masculin ou féminin. Dans certains pays, il en va de la capacité d’une personne à accéder au mariage. Dans le cas suisse, de l’obligation de faire son service militaire qui ne vaut que pour les jeunes gens. Ces exemples montrent que les raisons qui motivent les États à connaître et à documenter l’appartenance de genre de leurs citoyen(ne)s dépassent celles de la pure nécessité pratique.

L’abondance de la récente littérature juridique sur ce sujet est un signal indirect du manque d’orientation et de repères indiscutables. Les différents États européens semblent se limiter pour le moment à proposer des solutions pragmatiques à des problèmes qui exigeraient une vraie révolution dans le domaine du droit civil. Réaction compréhensible, à insérer dans le contexte plus large des débats, amples et controversés, sur les nouvelles formes d’alliance matrimoniale et les multiples formes de paternité et de maternité. La mouvance « mariage pour tous » a atteint la France et l’Allemagne, et la Suisse ne pourra pas se soustraire au difficile et controversé dossier qui s’annonce, ni à l’effort législatif, global et cohérent, qui devrait en découler.

Festina lente, disait-on autrefois en latin. Hâte-toi, mais avec calme et pondération, pourrait-on répéter aujourd’hui au législateur, qui a plutôt tendance à hausser les épaules devant la complexité de la problématique, qui ne mérite pourtant nullement notre indifférence. La paresse législative peut aussi s’expliquer par le fait que la reconnaissance d’un «troisième sexe» ou d’un «sexe autre» exigera une série d’autres révisions juridiques dans les domaines les plus divers.

L’opinion publique

L’opinion publique, elle aussi, devra faire l’effort de s’informer sur ces phénomènes, minoritaires, certes, mais particulièrement médiatiques. Apprendre par exemple à distinguer l’intersexualité de la transsexualité. Dans le premier cas, la personne se trouve relativement bien dans son corps et ne souhaite pas subir d’intervention chirurgicale qui changerait sa corporalité en fonction d’un critère de « normalité » imposé de l’extérieur. À l’inverse, la personne transsexuelle habite un corps «normal» d’un point de vue anatomique, mais qu’elle ne ressent pas comme étant son «corps propre». D’où son souhait de modification de l’aspect de celui-ci, de sorte qu’il corresponde à son vécu intérieur.

Les deux cas de figure méritent notre respect et notre empathie, même si les réponses, médicales, psychologiques et juridiques, varient sensiblement. Je comprends l’impatience des personnes directement touchées par cette indétermination de leur corps et qui demandent le droit, national et international, de ne pas subir des traitements auxquels elles ne consentent pas, et d’être reconnues par un statut spécifique.

La problématique demande de la générosité et une créativité éthique et politique, non seulement sur le terrain de la discussion politique au sein de l’État séculier, mais aussi, et à plus forte raison, dans nos communautés chrétiennes et nos institutions ecclésiales.

En Suisse, actuellement, les parents ont trois jours pour définir le sexe de leur nouveau-né auprès des offices d’état civil. Un délai trop court pour l’Académie suisse des sciences médicales, qui souhaite une échéance d'un minimum de 30 jours. Cette demande est actuellement examinée par l’Office fédéral de la justice (OFJ). La Suisse, toutefois, interdit toute démarche irréversible sur les nourrissons nés intersexués. Ces enfants doivent pouvoir se prononcer eux-mêmes plus tard sur leur identité masculine ou féminine.

Si l’acte de naissance est légalement modifiable, la procédure cependant était jusqu’à présent compliquée. Il devrait être à l’avenir plus facile de changer officiellement de sexe. Le 24 mai 2018, le Conseil fédéral a mis en consultation un projet de loi qui entend adapter le droit aux réalités sociales et aux besoins des individus. Toute personne qui a la conviction intime et constante de ne pas appartenir au sexe inscrit dans le registre de l’état civil pourra déclarer à l’officier de l’état civil vouloir une modification. Elle pourra faire inscrire un ou plusieurs nouveaux prénoms dans le registre.

Le gouvernement renonce à ce stade à introduire un troisième genre à l’état civil.

(rédaction)

[1] Pour approfondir la question, il est possible de consulter, parmi les nombreuses prises de position sur la question, l’avis du Conseil d’éthique allemand de février 2012.
[2] La légende est notamment relatée dans les Métamorphoses d’Ovide.
[3] Parmi les plus célèbres représentations artistiques d’Hermaphrodite, citons les statues d’Hermaphrodite endormi, de l’époque hellénistique, exposées à la galerie Borghèse (Rome) et au musée du Louvre (Paris).